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L'original de certains documents doit être remis à la douane. Est-il exceptionnellement possible d'y déroger ?

La demande et la délivrance numérique des autorisations et licences est la règle lors des mesures de distanciation sociale.

Les certificats et autorisations qui sont initialement délivrés sur papier peuvent être temporairement envoyés sous forme numérique à l'agent vérificateur, même si un débit est nécessaire. En cas de conformité, la déclaration sera acceptée.

Lorsque des autorisations ou certificats sont présentés de cette manière, le déclarant doit joindre une déclaration indiquant qu'il est en possession des documents originaux qui seront archivés dans le cadre de l'auto-archivage

Exception à l'exportation : les documents qui doivent être visés par la douane et qui accompagnent l'envoi (par exemple ATR, EUR1). Sans cette validation, ces documents risquent de ne pas être acceptés dans le pays de destination.